YRONDE et BURON vous accueille

logo du site
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille
  • YRONDE et BURON vous accueille

Accueil du site > Municipalité > Comptes-rendus des Conseils

Comptes-rendus des Conseils


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 29 AOÛT 2017

Après avoir constaté que le quorum est atteint avec la présence de onze conseillers, Monsieur le Maire les remercie de leur participation et ouvre la séance du conseil municipal de ce jour.
Absents excusés
- Eric Andoche a donné pouvoir à Claude Macchabée
- Marc Amarger a donné pouvoir à Laurent Dopeux
- Nathalie Di Léonardo
- Stéphane Rouvet

M. Alain Pejoux est désigné secrétaire de séance.

Le compte-rendu du conseil Municipal du 05 juillet 2017 est approuvé à l’unanimité.
Le conseil municipal débute en présence de Charleyne Foury qui fait le point sur le dossier « Plan communal de sauvegarde » (point 10 de l’ordre du jour).

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE :

Suite à une précédente intervention sur le sujet, Charleyne Foury énumère les différents ajustements nécessaires pour finaliser le Plan :
- De nouvelles fiches sont à créer (véhicules à disposition, nouvelle école)
- Quelques fiches sont à simplifier
- Le carnet de contact de l’ensemble des intervenants est à élaborer
- Une communication ciblée auprès des principales personnes concernées est à mettre en place (pompiers, gendarmes, agriculteurs, personnel communal)
Enfin une ultime réunion publique conclura la mise en route du Plan Communal de Sauvegarde.

1 - ADHÉSION ACHAT GROUPÉ PAPIER A4 PAR COM. COM. MOND’ARVERNE :

Monsieur le Maire rappelle que la Mairie et l’école consomme chacune environ 15000 feuilles A4 par an.
Afin de réaliser des économies substantielles Monsieur le Maire propose de s’intégrer au groupement de commandes proposé par la Com.Com. Mond’Arverne.

VOTE : unanimité

2 - CRÉATIONS/SUPPRESSIONS D’EMPLOIS (AGENTS TECHNIQUES) :

Suite à la mise en service de la nouvelle école, les charges de travail de Frédérique Riboulet et Marie Honoré ont sensiblement augmenté.
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a proposé un nouveau planning de travail aux agents concernés ; à savoir que Frédérique Riboulet passe de 31h à 33h30 annualisées et Marie Honoré de 26h à 28h30 annualisées et qu’elles l’ont accepté.
Parallèlement, un contrat sera passé avec l’ASEVE, d’une part pour la partie blanchisserie et d’autre part pour assurer le remplacement en cas d’absence de l’un des 2 agents au taux horaire de 19 € (nettoyage des locaux exclusivement).

VOTE : unanimité

3 - NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE – RIFSEEP :

Le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Suggestions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) remplace l’indemnité de mission de Préfecture (prime de fin d’année).

VOTE : unanimité

4 - ADHÉSION AU SERVICE RETRAITE DU CENTRE DE GESTION :

Monsieur le Maire précise aux conseillers qu’il s’agit d’une aide proposée par le centre de gestion afin de bénéficier de l’assistance et l’expertise des correspondants locaux CNRACL

VOTE : A l’unanimité, le conseil municipal donne son accord

5 - RENOUVELLEMENT TRIENNAL – TAXE D’AMÉNAGEMENT :

Monsieur le Maire propose de reconduire cette taxe (ex TLE) au taux de 3% pour les 3 ans à venir, à effet à compter du 1er janvier 2018.

VOTE : A l’unanimité, le conseil municipal donne son accord

6 - D.C.E. RÉHABILITATION ANCIENNE ÉCOLE :

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’après la réalisation d’un nouveau diagnostic amiante, le dossier de consultation des Entreprises élaboré par IGETEC peut être lancé sous la forme de deux phases de travaux :
1- Salle de restauration, office de réchauffage et garderie
2- Sanitaires, salle du conseil, point lecture, rampe d’accessibilité.

7 - CONVENTION FAL POUR TAP :

Monsieur le Maire communique les effectifs pour la rentrée 2017 :
- 22 enfants seront dans la classe de Laure VERNET
- 13 enfants seront dans la classe de Stéphanie PLUTINO.
Monsieur le Maire informe que pendant les vacances divers travaux ont été réalisés à la demande des enseignantes, ainsi que la création des entrées d’air de ventilation des classes et de la salle de motricité.
Des commandes sont en cours :
- 2 armoires pour la salle des maîtres
- volets roulants sur la verrière pour un coût d’environ 5 600 € HT à revoir.
Monsieur le Maire rappelle que l’école d’Yronde maintient pour l’année scolaire 2017/2018 les rythmes scolaires à 4,5 jours.
Concernant les TAP, ceux-ci ne seront pas assurés par le CLSH pour cause de sous effectif, la FAL propose une convention pour assurer cette prestation.

Après échanges entre conseillers, il en ressort qu’il est indispensable de consulter les parents d’élèves, avant de s’engager avec la FAL qui devra de plus nous donner des informations complémentaires sur sa prestation.
Au cours de cette réflexion, la mise en place d’une aide aux devoirs a été évoquée ; celle-ci ne pourra avoir lieu que grâce à l’émergence de volontaires. L’appel est lancé.

8 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL- CONTRAT AMBITION :

Monsieur le Maire informe avoir reçu du premier vice-président de Mond’Arverne un courrier invitant à la présentation de projets à Maîtrise d’Ouvrage communale qui rentreraient dans une enveloppe globale du territoire à condition que les travaux soient impérativement terminés en 2019.
Monsieur le Maire confirme que le projet de réhabilitation de l’ancienne école rentre dans ce cadre et propose de présenter cette demande de subvention représentant 27% du prix global du projet

VOTE : A l’unanimité, le Conseil donne son accord

9 - TARIFS CANTINE :

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’une convention est proposée entre la commune de Vic le Comte et notre commune permettant aux enfants de maternelle de payer la cantine scolaire au tarif appliqué au quotient familial comme suit :
Qf 4 : 3,65 €
Qf 5 : 4,10 €
Qf 6 : 4,35 €
Pour 2017/18, la dépense prise en charge par la commune serait d’environ 500 € pour 10 enfants.
Un large échange a lieu entre les conseillers et Monsieur le Maire met aux voix ce projet de convention.

VOTE : 6 pour, 5 contre, 2 abstentions

La convention est adoptée

10 - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE : (présenté en préambule)

11 - BRANCHEMENT EDF POUR DISTRIBUTEUR DE PAIN :

Suite à la proposition d’installation d’un distributeur de pain à Yronde par la boulangerie de Parent validée par le Conseil, Monsieur le Maire informe avoir demandé un devis d’alimentation électrique (implantation envisagée près de l’abribus de l’école ).
Pour information, la tournée du boulanger est maintenue.

12 - QUESTIONS DIVERSES :

a) Tournée de terrain :

Elle est programmée le 01/10/17 à partir de 9h ; tous les conseillers disponibles sont invités à y participer

b) Poteau incendie à Aubeyrat :

Monsieur le Maire confirme la commande de cette installation pour un montant de 1 782 €.

c) Travaux chemin de la Garnat :

Le busage du fossé du chemin de la Garnat est en cours, les matériaux sont livrés, les travaux auront lieu en septembre.

d) Travaux fossé de Pra Bouré :

L’érosion du fossé longeant la propriété de Monsieur Canin entraînait des infiltrations dans sa propriété. Décision est prise de buser le fossé par un tuyau de diamètre 400 sur 24 mètres. Des devis sont en cours.

e) Travaux franchissement ruisseau de la Palle

La municipalité s’est engagée à mettre en place un tuyau de diamètre 800 pour canaliser le ruisseau et à participer aux frais de manutention ; L’apport de matériaux pour finir le passage étant à la charge des riverains.

f) Inauguration école :

Après discussion, l’inauguration de l’école pourrait avoir lieu fin novembre ou début décembre.
Préalablement, le conseil envisage d’impliquer les élèves de l’école à la recherche d’un nom pour cet établissement.

g) ADAP :

Monsieur le Maire informe que la construction d’une rampe d’accès à la salle polyvalente ainsi que la matérialisation d’une place de parking ont été réalisées

h) PLUI

Monsieur le Maire informe les conseillers que la Com.Com. Mond’arverne envisage la mise en place d’un PLUI.
Alors que notre comme dispose d’un PLU, les conseillers seront très vigilants quant à une participation financière de la commune au dit PLUI.

i) ASEVE :

Monsieur le Maire informe le Conseil que l’ASEVE dans un souci de réinsertion cherche à recruter du personnel dans les domaines :
- Tourisme et espace naturel
- Blanchisserie
- Service aux personnes.

j) SIVOM

Monsieur le Maire informe le Conseil que le SIVOM devient SIVMRISC (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région d’Issoire et des communes de la Banlieue Sud Clermontoise.

k) Coupe affouagère :

Les conseillers constatent que seulement 4 coupes ont été réalisées en 2017. Une réflexion doit être engagée sur la désaffection de cette activité (faible rendement, choix des coupes…)

l) SIEG

Monsieur le Maire informe les conseillers sur la mise en place du nouveau découpage du SIEG qui correspond à la géographie des Com.Com. nouvellement créées

La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 10 Octobre 2017.


Liste des précédents comptes-rendus


ANNÉE 2017

janvier 2017
mars 2017
avril 2017
mai 2017
juin 2017 sénatoriales
juillet 2017
août 2017


ANNÉE 2016

janvier 2016
février
2016
mars 2016
avril 2016
mai 2016

juillet 2016
septembre2016
octobre2016
décembre2016


ANNÉE 2015

janvier 2015
mars 2015
mars 2015
- 2
mai 2015
juin
2015
septembre 2015
octobre 2015
décembre 2015
décembre 2015 - 2

 

 



Site réalisé avec la solution Web-collectivités de l'ADeP basée sur SPIP